STATUTS CLUB 30 01 2015

 

Statuts après modification par l’Assemblée Générale

de l’UNION SPORTIVE PLAISANCE CYCLOTOURISME

ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts , une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre

UNION SPORTIVE PLAISANCE CYCLOTOURISME

ARTICLE 2

Cette association a pour but la pratique du cyclotourisme: route ou vélo tout terrain, sans esprit de compétition. Activité de loisir principalement axé sur la découverte et la détente.

ARTICLE 3

Son siège social est fixé à la Mairie de Plaisance du Gers

L’association a le choix de l’immeuble où le siège social est établi, ainsi que celui de son secrétariat; l’un et l’autre pourront être transférés sur décision du Collectif.

ARTICLE 4 ADMISSION

Pour être membre de l’association, il faut adhérer au but défini par les présents statuts et être accepté par le Collectif. L’acceptation étant de fait, le refus d’acceptation devra être notifié à l’intéressé par tout moyen.

ARTICLE 5

L’association est composée:

De membres actifs qui ont pris l’engagement de verser une cotisation annuelle

De membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalées à l’association, ils sont dispensés de cotisation.

ARTICLE 6

La qualité de membre de l’association se perd:

Par la démission

Par la radiation, pour motif grave, prononcée par le Collectif, le membre intéressé

ayant préalablement été entendu.

ARTICLE 7

Les moyens d’action de l’association sont illimités pourvu qu’ils soient utiles à l’accomplissement du but de celle-ci.

La durée de l’association est illimitée. Cette association est affiliée à la Fédération Française de Cyclotourisme.

ARTICLE 8

Les ressources de l’Association comprennent toutes formes de ressources, dans la mesure où elles ne sont pas contraires aux lois et règlements et où elles contribuent au développement du but de l’Association.

Le patrimoine de l’association répondra seul des engagements pris en son nom et aucun membre de l’Association ou des membres du Collectif ne pourra être rendu responsable.

ARTICLE 9

L’association est administrée par un Collectif de 15 membres élus pour une année lors de l’Assemblée Générale

ARTICLE 10

Le Collectif se réunit à chaque fois que c’est nécessaire ou à chaque fois qu’un quart de ses membres le demande.

Les décisions sont prises par consensus et à défaut à la majorité simple des membres présents.

ARTICLE 11

Le Collectif est investi des pouvoirs les plus étendus nécessaires au fonctionnement de l’Association, et pour agir en toutes circonstances au nom de celle-ci. Il peut désigner des personnes référentes pour effectuer des tâches précises comme par exemple: un retrait bancaire, assurer le lien entre les adhérents , avec la Fédération Française de Cyclotourisme et ses institutions diverses, prendre rendez-vous au nom de l’association, rédiger des articles pour la presse…

Chaque membre du Collectif représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet.

ARTICLE 12

L’Assemblée Générale de l’Association comprend les membres actifs.

Elle se réunit au moins une fois l’an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Collectif, ou sur demande du quart au moins de ses membres.

Son ordre du jour est réglé par le Collectif.

L’assemblée est animée par le Collectif.

Elle entend les rapports sur la gestion du Collectif, sur la situation financière et morale de l’Association.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget et l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour, et pourvoit, s’il y lieu, au renouvellement des membres du Collectif.

Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises par consensus, et à défaut, à la majorité simple de ses membres présents.

ARTICLE 13

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale.

L’Assemblée Générale désigne une ou plusieurs personnes chargées des opérations de dissolution conformément aux décisions de l’Assemblée Générale.

ARTICLE 14

Un membre du Collectif est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration ou de publication prescrites par la législation en vigueur.

ARTICLE 15

Le Collectif pourra, s’il le juge nécessaire, arrêter le texte d’un règlement intérieur, qui déterminera les détails d’exécution des présents statuts.

ARTICLE 16

Fait en autant d’originaux que de parties intéressées, plus un original pour l’Association et visible à son siège, et deux destinés au dépôt légal.

Le 30 /01/2015 à Plaisance du Gers